PPSPS et PGC sont deux documents de prévention complémentaires, mais souvent confondus. Le PGC organise la sécurité du chantier au niveau global ; le PPSPS la décline pour chaque entreprise. Voici comment les distinguer.
Les différences essentielles point par point
| Critère | PGC | PPSPS |
|---|---|---|
| Signification | Plan Général de Coordination | Plan Particulier de Sécurité et de Protection de la Santé |
| Rédigé par | Le coordonnateur SPS | Chaque entreprise intervenante |
| Périmètre | Tout le chantier | Le lot de l'entreprise |
| Objectif | Organiser la coordination entre entreprises | Décliner les mesures de prévention de l'entreprise |
| Moment | Dès la conception du projet, tenu à jour pendant les travaux | Avant les travaux de l'entreprise, qui dispose de 30 jours après le contrat (8 jours pour certains sous-traitants) |
| Obligatoire dès | Plusieurs entreprises, et déclaration préalable ou travaux à risques particuliers | Qu'un PGC est exigé sur le chantier |
Document cadre établi par le coordonnateur SPS, le PGC définit les règles communes de sécurité : accès au chantier, zones de stockage, circulations, installations communes, planning prévisionnel et organisation des secours. Il s'impose à toutes les entreprises.
Chaque entreprise rédige son PPSPS en réponse au PGC. Il détaille les modes opératoires, les risques propres au lot, les mesures de prévention, les EPI et les habilitations du personnel. C'est l'engagement sécurité de l'entreprise sur le chantier.
Le PGC (Plan Général de Coordination) est rédigé par le coordonnateur SPS, désigné par le maître d'ouvrage. Le PPSPS est rédigé par chaque entreprise intervenante, en réponse au PGC, pour son propre lot.
Oui. Le PPSPS décline les mesures du PGC à l'échelle de l'entreprise. Il doit reprendre et respecter les dispositions de coordination définies dans le PGC (accès, zones communes, planning, secours).
En principe non : l'obligation de PPSPS découle de celle de PGC (article L4532-9 du Code du travail). Un PGC, éventuellement simplifié, est exigé dès que plusieurs entreprises interviennent sur un chantier soumis à déclaration préalable ou comportant des travaux à risques particuliers (articles L4532-8 et R4532-52). Seule exception : l'entreprise qui travaille seule sur une opération de plus d'un an employant plus de cinquante travailleurs remet un PPSPS au maître d'ouvrage (article R4532-57).
Non. Une coordination SPS est organisée dès que plusieurs entreprises interviennent (article L4532-2), mais le PGC, et avec lui le PPSPS, n'est exigé que si le chantier est soumis à déclaration préalable ou comporte des travaux à risques particuliers (article L4532-8). Le détail est sur qu'est-ce qu'un PPSPS.
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